SOLEIL DES CHARMETTES

M. BANNES Daniel

Présentation de la marque SOLEIL DES CHARMETTES

Déposée le 18 avril 2016 par monsieur BANNES Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOLEIL DES CHARMETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur BANNES Daniel domicilié(e) 15 RUE de Roquefort - 12100 - MILLAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LES CHARMETTES, M. BANNES Daniel domicilié(e) 15 RUE de Roquefort - 12100 - MILLAU - France.

La marque SOLEIL DES CHARMETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL DES CHARMETTES arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.

BANNES Daniel a également déposé les autres marques suivantes : RES/arH Signification du sigle : RES pour résidents Ar pour art H pour Handicap , C LES CHARMETTES – MILLAU